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Marques déposées par la société S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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DOMAINE DE L'HOSPITALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'HOSPITALET
S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)

Numéro de dépôt :
97707016
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HOSPITALET

Déposée le 27 novembre 1997 par la société S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HOSPITALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la société S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE-PLAGE, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.P.H. - France.

La marque DOMAINE DE L'HOSPITALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'HOSPITALET est expirée depuis le 27 novembre 2007.

S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : VELOURS DE MUSCAT , BARONNE DE PARDEILHAN , RIBOUREL , BARON DE NARBONNE , VENDANGES D'HIVER , SYRACUSE , (Marque figurative) , BARON DE MONTPELLIER , VENDANGES D'AUTOMNE , BARON DE BEZIERS


S.P.H. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - DOMAINE DE L'HOSPITALET, ROUTE DE NARBONNE-PLAGE, 11100 NARBONNE - France - SIREN 382338952


S.P.H. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins d'appellation d'origine contrôlée " Côteaux du Languedoc La Clape " provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de l'Hospitalet " Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).